16 Mai 2022

1. PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir le cadre et les conditions dans lesquelles l'Utilisateur peut bénéficier des services standards, accessibles sur le site accessible par l’URL mastercv.fr, ci-après dénommé le « Site ». « L'Utilisateur » définit un utilisateur du Site et d'un des trois types de Services précédemment cités, ci-après dénommés en groupe les « Services ». L’Utilisateur est, nécessairement, une personne physique visitant le Site et utilisant ou souscrivant aux Services à titre personnel et pour utilisation non-professionnelle. Au cours de son utilisation du Site, l'Utilisateur peut être soumis à des conditions d'utilisation particulières à certains Services, lesquelles complètent les présentes conditions générales et en cas de contradiction, prévalent sur ces dernières.

2. ADHESION AUX CONDITIONS GÉNERALES

Le Site est mis à la disposition de l'Utilisateur par la société MasterCV, et son utilisation est régie par les présentes Conditions Générales. En utilisant les Services, l'Utilisateur est informé des présentes conditions générales et accepte leur application, sans restriction ni réserve. Lors du processus d’inscription, l’Utilisateur a pris connaissance des présentes conditions générales avant l'utilisation de l'un des Services. L’Utilisateur dispose, à tout moment lors de ce processus de la liberté d’accepter ces conditions générales ou de refuser ces celles-ci en mettant fin au processus d’inscription. En cas de refus, par l’Utilisateur, des présentes conditions générales, en tout ou partie, l’Utilisateur doit mettre fin au processus d’inscription. L’Utilisateur peut, à tout moment, contacter le Site afin d’obtenir les explications qu’il souhaite sur le contenu des Conditions Générales.

3. INSCRIPTION DANS LA PLATEFORME

3.1. FONCTIONNEMENT

L'Utilisateur doit, pour bénéficier des Services et les utiliser, s’inscrire sur le Site et, pour ce faire, choisir la méthode d'inscription au Site. A ce titre, l’Utilisateur peut s’inscrire directement sur le Site. L'inscription au Site entraîne la création d'un espace personnel présenté et proposé selon les moyens techniques que le Site a jugé les plus pertinents et adaptés pour une exécution des Services dans les meilleures conditions. Cet espace personnel permet d'accéder aux informations personnelles de l'Utilisateur et permet à l'Utilisateur de les modifier de façon autonome. L'Utilisateur est tenu de compléter l'ensemble des informations requises par le Site en veillant à fournir des informations vraies, exactes, personnelles et actuelles. En cas de non-respect de l'ensemble des critères de qualification des données précédemment citées, le Site se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte de l'Utilisateur à tout moment et sans préavis. L'inscription par le formulaire standard nécessite de renseigner le nom, prénom, email, numéro de téléphone et un mot de passe qui est personnel et confidentiel. Seul l'Utilisateur a connaissance de son mot de passe et en est le seul responsable. Il ne doit aucunement le communiquer, y compris à toute personne de MasterCV. L'Utilisateur convient de choisir un mot de passe différent des autres comptes qu'il utilise sur d'autres sites et plateformes.

3.2. UTILISATION DES SERVICES DE BASE

L'utilisation des Services de Base est conditionnée par l’inscription préalable à la plateforme telle que définit à l'article 3.1. Les Services de Base incluent la possibilité de choisir un modèle de MasterCV parmi 10 modèles différents gratuitement en choisissant parmi la banque de modèles gratuits mis à disposition, qui demeurent personnalisable. Les Services de Base peuvent être utilisés à tout moment dans les conditions fixées par les présentes.

3.3. MISE EN ŒUVRE IMMÉDIATE DES SERVICES

L'Utilisateur ne bénéficie d'aucun droit de rétractation en raison de la mise en œuvre immédiate des Services.

4. CARACTÈRE PERSONNEL DE L'UTILISATION

La personne dont les renseignements personnels correspondent à ceux qui ont été fournis sur le formulaire d'inscription, est considérée comme étant l’Utilisateur des Services, à l'exclusion de tous autres tiers. L'Utilisateur s'engage par conséquent à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l'entière responsabilité. L'Utilisateur est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de ses identifiants et mots de passe. En cas de manquement à l'une quelconque des dispositions du présent paragraphe, le Site se réserve le droit de suspendre ou fermer tout compte à tout moment et sans préavis. L'Utilisateur doit immédiatement contacter le Site à l'adresse mentionnée à l'article 16 des présentes conditions générales, pour signaler une utilisation frauduleuse ou à son insu de son compte. L'Utilisateur reconnaît au Site le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas, y compris le blocage d'un compte, sa suppression immédiate et irrévocable ou bien l'ouverture d'une enquête donnant lieu à des vérifications d'identités.

5. USAGE NON COMMERCIAL

Vous vous interdisez de monnayer, vendre et concéder tout ou partie de l'accès aux Services, aux serveurs du Site, ainsi qu'aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées. En cas de manquement à cette règle, MasterCV se réserve le droit de suspendre ou fermer Votre compte, à tout moment et sans préavis, ainsi que d'engager toutes actions judiciaires.

6. TARIFICATION

Les Services de Base, à la date des présentes Conditions Générales, sont fournis à l'Utilisateur à titre gratuit. Les frais indirects, tels que les frais éventuels de connexion à internet ou mobile en France ou de puis l'étranger ainsi que l'usage de données (Data) lié à tout abonnement de l'Utilisateur, qui concernent l'accès aux services sont à la charge de l'Utilisateur.

7. DESCRIPTION DES SERVICES

7.1 SERVICE DE BASE

Les Services de Base constituent la mise à disposition d'outils de conception de candidatures comme un éditeur visuel de contenu de MasterCV, et de contenus, visant à augmenter l’employabilité de l’Utilisateur au moyen de la diffusion d’un MasterCV. Les Services de Base incluent des modèles utilisables gratuitement. Le nombre et la disponibilité des modèles est susceptible de varier à tout instant. Le Site se réserve le droit de retirer un modèle gratuit des Services de Base à tout instant, sans notification et sans préavis. Le Site est susceptible de mettre l’Utilisateur en relation avec des entreprises partenaires et de leur transmettre, pour le besoin des services fournis à l’Utilisateur, des données relatives au MasterCV, dans les conditions détaillées lors de la souscription des Services ou dans la politique de confidentialité.

8. INTERRUPTION DE SERVICE

Pour proposer les différents Services à l'Utilisateur, le Site s'appuie sur des procédés techniques et informatiques qui permettent de maintenir un certain niveau de continuité de service. Ces procédés fonctionnent grâce à différents fournisseurs et à des opérateurs informatiques et humains qui peuvent présenter des latences, défaillances ou interruptions partielles ou totales de service. Le Site ne peut garantir le fonctionnement à tout instant des Services. Afin de maintenir un niveau de qualité, le Site se réserve le droit d'effectuer des opérations de maintenance à tout moment, sans notification ni préavis afin de proposer une expérience plus agréable, pour renforcer la sécurité et pour permettre des évolutions de service. Par ailleurs, les partenariats sont effectifs pour une durée déterminée ou indéterminée et peuvent, de fait, être interrompus à tout moment. Le Site fera ses meilleurs efforts pour négocier et organiser avec le Partenaire, lorsque cela est possible, un préavis et une phase de transition pour les Utilisateurs.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus (modèles de MasterCV, textes, images, visuels, musiques, logos, marques, etc …) exploités par MasterCV au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l'un quelconque de ses éléments, en tout ou partie, sans l'autorisation de MasterCV, sont strictement interdits et feront l'objet de poursuites judiciaires. La seule exception autorisée par la loi est la copie privée, c'est-à-dire la copie par Vous-même de ces éléments pour Votre seul et unique usage personnel et à des fins non commerciales.

10. COMPORTEMENTS INTERDITS

L'Utilisateur s'engage à utiliser la plate-forme de bonne foi et de façon respectueuse de la loi et de la réglementation applicable. L'Utilisateur s'interdit d'utiliser ou de détourner l'utilisation du site aux fins suivantes :

10.1. Détournement d'utilisation

L'Utilisateur se voit interdit de tirer profit, vendre, revendre ou concéder tout ou partie de l'accès aux Services, aux infrastructures, aux contenus et informations, les éléments graphiques accessibles publiquement, du compte d'un autre d'un autre utilisateur ou de son propre compte,

10.2. Atteinte à la sécurité

L'atteinte à l'ordre public, à la violation des lois et règlements en vigueur, Les comportements incitant, avérés ou tentatives de démarchage commercial détourné, d'escroquerie, d'envoi d’e-mails non sollicités, Les tentatives d'intrusion dans les systèmes du Site à des fins de captation de données, de détournement de fonctionnalité, de vol d'informations ou de documents électroniques, de détournements de ressources ou tout autre motif non consenti expressément par le Site, Tentative de connexion frauduleuse, tentative de forçage des méthodes d'authentification, usurpation d'identité, d'échange de comptes personnels, Toute action qui entraînerait une surcharge sur les infrastructures,

10.3. Atteinte aux données

L'utilisation de procédés manuels ou automatiques de découverte, de lecture, d'enregistrement des informations des utilisateurs et leurs masterCV à moins qu'il ne s'agisse des liens publiés sur d'autres sites par les utilisateurs eux-mêmes.

10.4. Activité illicite

Toute utilisation à des fins illicites, à des fins d'atteinte à une personne, une société, un organisme, une marque ou toute entité est prohibée.

11. LIENS HYPERTEXTES

De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité du Site qui n'a pas le contrôle de ces liens. L'Utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité du Site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants ainsi que tout dommage ou surcoût qui pourrait en résulter.

12. LIMITATION ET EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

Le Site, MasterCV, les sites, les blogs, les applications, les données, les informations, les contenus et les services mis à disposition sur ou par leur intermédiaire sont fournis "en l'état". Des erreurs, incompatibilités et imperfections sont existantes, peuvent subsister le temps de leur correction malgré la vigilance et les efforts du Site et peuvent être signalées. Le Site ne garantit pas de correction dans un temps imparti. Le Site ne garantit pas la non-discontinuité ni la disponibilité en tout ou partie des services. Le Site ne pourrait se voir réclamer de compensations, contreparties, dédommagements en cas d'indisponibilité, y compris en cas de période de maintenance prolongée. Les différents services sont fournis sans aucune garantie.

12.1. Sites internet de tiers et services de tiers

Grâce au Site, vous êtes susceptible d'avoir accès à des sites Web, bases de données, réseaux, serveurs, informations, logiciels, systèmes, répertoires, applications, produits ou services de tiers notamment, sans s'y limiter, les Services Liés (ci-après dénommés les « Services Externes »). Le Site n'exerce aucun contrôle sur les Services Externes et ne peut être tenu responsable de son contenu, de son fonctionnement ou de l'utilisation que l'utilisateur en fait sur MasterCV. Les Services Externes, inclus les Services Partenaires, ne font l'objet d'aucune garantie ou affirmation concernant leur exactitude, leur légalité ou la fiabilité des contenus, des informations fournis par lesdits services tiers ou services partenaires. Leurs politiques, leurs pratiques et leurs conditions peuvent être différentes de celles du Site, ainsi il appartient à l'Utilisateur de se référer aux conditions d'utilisations ou de fourniture de ces mêmes services avant de s'exposer.

12.2. Caractère informatif

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le Site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site. L'Utilisateur s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite conformément à l'article 4 des présentes. L'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe. Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site. Le Site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données. La responsabilité du Site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du caractère imprévisible et insurmontable d'un aléa extérieur ou d'un tiers. Toute perte ou préjudice direct ou indirect de votre incapacité à utiliser en tout ou partie du Site, son contenu, ses services ou les services tiers n'est pas imputable à la responsabilité du Site. Ces dispositions de limitation de responsabilité s'étendent aux employés, agents, dirigeants, responsables et actionnaires de la société MasterCV.

13. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées à l’occasion de la navigation sur le Site et de la souscription et l’utilisation des Services sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société MasterCV pour l’exécution du présent Contrat et, plus particulièrement, pour la fourniture des Services. La base légale du traitement est le présent Contrat, à la fois pour les mesures préalables à la conclusion du Contrat et pour l’exécution du Contrat. L’Utilisateur a été informé, lors de la collecte des données à caractère personnel, des caractéristiques du traitement et notamment des destinataires des données et de la durée de conservation de celles-ci. Ces informations sont également détaillées et tenues à jour dans la politique de confidentialité qui a été communiquée à l’Utilisateur avant la souscription aux Services et accessible à tout moment dans le compte client de l’Utilisateur. L’Utilisateur a, également, été informé de son droit d’accéder aux données le concernant, de les rectifier, de demander leur effacement ou d’exercer son droit à la limitation du traitement de ses données, de son droit de s’opposer au traitement de ses données et d’exercer son droit à la portabilité de ses données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de ses données dans ce dispositif, l’Utilisateur peut contacter MasterCV à l’adresse contact@mastercv.fr. Conformément à la réglementation applicable, l’Utilisateur, s’il estime, après avoir contacté la société MasterCV, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, peut adresser une réclamation à la CNIL. Les règles détaillées relatives au traitement des données à caractère personnel de l’Utilisateur par MasterCV fait l’objet du document « Politique de Confidentialité » qui a été soumis à l’Utilisateur et accepté par lui lors du processus d’inscription. Il est donc renvoyé à ce document pour toute information complémentaire.

13.1. Non communication des données personnelles

MasterCV s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la commission européenne, sans en informer préalablement le client. Pour autant, MasterCV reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). MasterCV s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du client est porté à la connaissance de MasterCV, celui-ci devra dans les meilleurs délais informer le client et lui communiquer les mesures de corrections prises.

14. PUBLICATION PAR L'UTILISATEUR

Le Site permet à l'Utilisateur de créer des documents personnels qui ne font pas l'objet d'une modération par le Site. La responsabilité du Site ne pourra pas être engagée quant à l'usage fait de ces documents ni de leur contenu, ni de l'éventuel succès ou non de ces derniers auprès des recruteurs visés par l'utilisateur.

15.ÉVOLUTION DU CONTRAT

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat. L’Utilisateur sera informé par tout moyen au choix du Site des modifications du présent Contrat. A défaut de résiliation par l’Utilisateur les nouvelles conditions seront applicables de plein droit 30 jours après leur transmission à l’Utilisateur.

16. DURÉE

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de son inscription au service, et jusqu'à la suppression de son compte, qu'il peut effectuer à tout moment via l'onglet "Paramètres" ou "Mon compte", une fois connecté.

17. RÉCLAMATIONS

L'Utilisateur peut s'il rencontre des difficultés faire appel à l'assistance du Site au moyen du formulaire de contact prévu à cet effet ou en envoyant un mail à l’adresse suivante : contact@mastercv.fr. Le Site ne garantit pas le traitement et la résolution des réclamations liés à tout motif autre que la protection des données de l'Utilisateur ou de paiement. Le Site s'engage à mettre en place les moyens nécessaires pour résoudre les problèmes et litiges portés à sa connaissance.

18. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Le Site est un Site destiné aux Utilisateurs sur le territoire français et utilisant la langue française, le français est la langue de référence pour tout litige porté devant les tribunaux et ce quelle que soit la langue maternelle de l'Utilisateur. En cas de litige, le droit applicable est le droit français et le tribunal compétent sera déterminé au regard de la règlement applicable. L’Utilisateur est informé qu’en cas de litige il dispose de la possibilité de recourir à une procédure de médiation de la consommation. Le nom du médiateur de la consommation compétent en cas de litige relatif au présent Contrat pourra être communiqué, sur simple demande de l’Utilisateur à MasterCV. Il est également porté à la connaissance de l’Utilisateur que, s’agissant des Services fournis en ligne, la Commission Européen a mis à disposition la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) pour rendre les achats en ligne plus sûrs et plus équitables en permettant l’accès à des outils de règlement des litiges de qualité. Cette plateforme est accessible par le lien suivant : ec.europa.eu/consumers/odr et MasterCV pourra être contactée, dans le cadre d’une telle procédure, au moyen de l’adresse mail suivante contact@mastercv.fr.